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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENT D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
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LIGNE DOUCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIGNE DOUCE
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENT D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
93492984
Date de dépôt :
17/11/1993
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
07/07/2013

Présentation de la marque LIGNE DOUCE

Déposée le 17 novembre 1993 par la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENT D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « LIGNE DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENT D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 52 rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX,FRANCE (dossier no 2246026) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2246026) - 75008 - France.

La marque LIGNE DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIGNE DOUCE est expirée depuis le 7 juillet 2013.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENT D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : STANISLAS , CADOR , TROFIC , S SHAMPOING DOUX , EOL , B BAIN MOUSSANT , PASSENGER'S , (Marque figurative) , SWAN , DETENTE


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENT D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 52 rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX,FRANCE (dossier no 2246026) - 92130 - France - SIREN 642007991


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2246026) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Inscription le 6 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177017 - Publication au BOPI 1994-10-06

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2003 n°2246026 - Publication au BOPI 2003-07-07

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles